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Dénomination sociale : Access Equip Motos France
Nom commercial : IXON
SAS au capital de : 150 000,00 euros
RSC Mâcon B 410 390 967
Adresse du siège social : 395 Rue Saint-Véran, 71000 Mâcon, France
Courriel : aemf@ixon.com
Représentant légal : Thierry Maniguet
Directeur de publication : Arnaud Gille
Contact : aemf@ixon.com

 

1. INFORMATIONS CONTENUES DANS LE SITE

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2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La société ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent son site dont notamment les données, dessins, graphiques, photos. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la société ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques figurant sur ce site sont des marques déposées et sont la propriété exclusive de la société ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE. Ainsi, toute reproduction totale ou partielle de ces marques, modèles ou logotypes sans l’autorisation expresse et préalable de la société ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE est prohibée au sens des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

3. CONTENU DU SITE

La société ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu de son site. En outre, la société ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des pages du site de même qu’en cas d’interruption ou de non disponibilité du service pour quelques raisons que ce soit. La société ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE s’efforce d’assurer l’exactitude et la véracité de l’ensemble des informations mises à la disposition des utilisateurs sur son site sachant que celles-ci peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques ou bien encore être incomplètes. Par conséquent, la société ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE ne peut être tenue pour responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur le site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certains pays. Il appartient donc à toute personne intéressée de vérifier préalablement auprès du contact général ou local de la société ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE si elle est susceptible d’avoir accès aux produits ou services concernés.

 

4. LIENS HYPERTEXTE

Les éventuels liens hypertextes renvoyant sur d’autres sites ont fait l’objet d’une vérification préalable par le directeur de la publication. Toutefois, la société ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE n’étant pas l’éditeur de ces sites, elle ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, elle ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites. Les utilisateurs du présent site ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du présent site sans l’autorisation écrite et préalable de ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée au Directeur de Publication du site.

 

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6. DROIT D’ACCES ET DE RECTIFICATION

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